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Jean-Louis Serodes

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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Ces conditions générales de ventes pouvant faire l’objet de modifications liées à l’évolution législative, ou tout autre motif, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site à la date de passation de votre commande.

Commande

A réception de votre règlement par chèque, ou par virement, un accusé de réception vous sera envoyé par courrier électronique.

Lors du processus de validation de votre commande, vous déclarez avoir lu et accepté, sans réserve, les présentes conditions générales de vente.

Expédition

La participation aux frais de livraison pour la France est indiqué pour chaque tableau et se fait par Chronopost, Colissimo ou par transporteur.

Pour la collection « Les Incontournables » les frais de livraison sont calculés en fonction du nombre de tableaux envoyés (12€, 15€ ou 17€)

Pour la « Collection 50 » les frais de livraison sont calculés en fonction du nombre de tableaux envoyés (10€, 12€ ou 15€)

Le tableau est emballé très soigneusement et il est accompagné de la facture et du certificat d’authenticité.

Pour la livraison vers un pays hors de France et faisant partie de l’Union européenne, une participation de 90€ sera demandée.

Prix/Taxes

Les prix figurant sur ce site sont exprimés en euros toutes taxes comprises (TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts) .

Toute commande étant payable en euros uniquement.

Les tableaux commandés sont facturés au prix en vigueur lors de l’enregistrement de la commande.

Toute commande passée sur le site et livrée hors de France métropolitaine ou hors Union Européenne pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane qui sont imposés lorsque le colis arrive  à destination.

Ces taxes sont à la charge du client et relèvent de votre entière responsabilité tant en terme de déclaration que de paiement. Pour les connaître, il est donc conseillé de se renseigner auprès des autorités et organismes compétents du pays concerné.

Paiement

L’achat de tableaux peut être effectué soit par chèque, soit par virement bancaire.

Merci de remplir le formulaire qui correspond à votre achat :

Formulaire pour achat de toiles -  Formulaire achat « Les Incontournables »  -  Formulaire achat « Collection 50 »

Ces renseignements sont indispensables pour l’établissement de la facture et pour les coordonnées de l’expédition.

Pour les achats de toiles (sauf les « Incontournables » et la « Collection 50 »), et uniquement dans ce cas, il est possible d’étaler le paiement en 2, 3 ou 4 fois. Le 1er chèque sera encaissable immédiatement, et les autres à 1 mois d’intervalle à chacun. Mettre au dos des chèques les dates d’encaissement souhaitées.

Chaque chèque doit être à l’ordre de Jean-Louis Serodes et adressé à :

Jean-Louis Serodes

1118 impasse Clau Dane -83340 - Le Thoronet

Facture

Elle sera établie à vote nom, sauf s’il s’agit d’un cadeau. Dans ce cas, me prévenir pour l’adresse du destinataire.

Le certificat d’authenticité sera inséré dans le colis.

Remboursement

Si un tableau de correspondait pas à votre attente, vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception de celui-ci pour le retourner dans son emballage d’origine à vos frais. Le prix de la commande (hors frais de livraison) vous sera remboursé dans un délai de 5 jours ouvrés à réception du colis de retour.

Les frais de retour restent à votre charge.

Les tableaux retournés abîmés, endommagés, modifiés ou détériorés ne pourront faire l’objet d’aucun remboursement.

Responsabilité

Jean-Louis Serodes ne sera pas responsable en cas d’ inexécution du contrat conclu due à des raisons hors de son contrôle notamment en cas de force majeure, de perturbation ou grève des services postaux et moyens de transports ou/et communications.

Propriété intellectuelle :

L’artiste reste propriétaire des droits d’auteur. Les droits de représentation et de reproduction de l’ensemble des œuvres de l’artiste Jean-Louis Serodes appartiennent à son auteur.

Règle de confidentialité

Pour effectuer une commande vous serez amené à communiquer certaines informations, ces informations feront l’objet de traitements informatiques, afin d’honorer convenablement votre commande. En confirmant votre commande, vous autorisez l’artiste Jean-Louis Serodes à communiquer ces informations dans l’unique but de traiter votre commande.

Conformément à la loi informatique du 6 janvier 1978, vous pouvez demander leurs modifications ou exiger de ne plus figurer dans la base de données en me contactant par mail.

Juridiction compétente

Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français. En cas de litige, le tribunal de Draguignan a compétence exclusive. Vous reconnaissez accepter sa compétence exclusive.

Mentions légales :  

Jean Louis Serodes - Artiste Peintre -

1118 Impasse Clau Dane - 83340 - Le Thoronet

Téléphone : 06 08 81 22 74

Mail : jeanlouisserodes@gmail.com

N° Siret : 38144934700057

Inscrit Maison des Artistes n° S475576